Chaque enfant et jeune a besoin de relations durables pour s’épanouir. Les recherches indiquent que les enfants ont de meilleurs résultats en tant qu’adultes lorsqu’ils ont été élevés dans un environnement stable et stimulant favorisant l’établissement de relations à vie avec au moins un adulte sain.
L’objectif principal des sociétés d’aide à l’enfance (SAE) est d’aider les enfants à vivre en sécurité au sein de leur famille d’origine. Lorsque cela est impossible, les SAE recherchent une autre famille pouvant offrir de la sécurité, de la protection et du soutien. Cette option peut être temporaire, alors que les parents s’efforcent de régler les circonstances empêchant l’enfant de vivre au domicile familial. Elle peut aussi être à plus long terme, ce qui nécessite que le jeune soit pris en charge jusqu’à ce qu’on puisse lui procurer des liens à vie.
L’existence de liens à vie avec des adultes qui peuvent offrir du soutien émotionnel à long terme est cruciale. Pour de nombreux jeunes pris en charge, le moment où ils quittent la prise en charge est le moment où ils ont le plus de difficultés – et par conséquent, où ils ont le plus besoin de continuité, de stabilité, d’amour et d’orientation.
Dans le domaine du bien-être de l’enfance, on décrit les types de relations qui offrent ces soins comme étant la « permanence ».
La définition officielle de la permanence est « une relation familiale durable qui est sécuritaire et vise à durer toute la vie; confère des droits légaux et le statut social de membre de la famille à part entière; procure à l’enfant ou au jeune un sentiment d’appartenance et d’affiliation à une famille ou à une famille élargie, ainsi que des liens importants avec la communauté; procure un mieux-être physique, affectif, social, cognitif et spirituel. »
Options de permanence
Le secteur du bien-être de l’enfance reconnaît que les enfants et les jeunes peuvent viser la permanence selon diverses situations. En 2005, cette reconnaissance a été exprimée par le plan stratégique de Transformation du ministère des Services à l’enfance et à la jeunesse (MSEJ). Le plan de Transformation mettait l’accent sur l’élargissement et l’amélioration de la gamme d’options de permanence offertes aux enfants et aux jeunes pris en charge. Cette perspective a aussi été soutenue par la Commission de promotion de la viabilité des services de bien-être de l’enfance en 2012, lorsqu’elle a déclaré : « … nous devons reconnaître que le meilleur environnement pour un enfant ou un jeune devrait être établi en fonction de ses besoins, et non sur la base d’une idéologie qui favorise un type de prise en charge par rapport à un autre jugé moins bon. »
Les SAE envisagent actuellement un continuum d’options de permanence pour les enfants et les jeunes qu’elles prennent en charge. La vaste majorité des enfants recevant des services d’une SAE restent dans leur famille d’origine (prévention de l’admission). Lorsque les enfants et les jeunes ne peuvent pas obtenir la permanence de leur famille d’origine en raison de préoccupations relatives à la protection, les SAE envisagent les autres options de permanence suivantes : placement chez un proche avec ou sans prise en charge, placement selon les soins conformes aux traditions, garde légale, adoption et retour à la famille.
Dans certains cas, la permanence inclut aussi le placement d’accueil à long terme. L’adoption, le placement chez un proche ou la garde légale ne conviennent pas à tous les enfants, et ces derniers ne sont pas tous intéressés par ces options. Un grand nombre de ces enfants trouve la permanence et un sentiment d’appartenance au sein de leur famille d’accueil à long terme. Ces options de permanence sont fondées sur la reconnaissance que de nombreuses voies mènent à des relations durables, et qu’il n’y a pas de bonne réponse unique pour tous les enfants.
La permanence et le projet d’indicateurs de rendement
Les SAE recueillent actuellement des données relatives à la permanence par l’entremise du Projet d’indicateurs de rendement. Le Projet d’indicateurs de rendement mesure la permanence à la fin de la prise en charge et inclut le retour à la famille, le placement chez un proche, le placement selon les soins conformes aux traditions, la garde légale et l’adoption.
Qu’entend-on par la prévention de l’admission?
L’objectif principal des sociétés d’aide à l’enfance (SAE) est d’aider les enfants et les jeunes à vivre en sécurité au sein de leur famille d’origine. L’essentiel du travail des SAE consiste à renforcer ces familles en vue de les garder intactes. Grâce à ce travail, la plupart des enfants et jeunes ontariens recevant des services d’une SAE restent au domicile familial ou sont à terme réunifiés avec leur famille d’origine.
Comment fonctionne la prévention de l’admission?
Lorsque les parents ont de la difficulté à offrir un foyer sécuritaire et stimulant, les SAE travaillent avec eux pour renforcer leurs compétences parentales et les aider à relever leurs défis de sorte que les familles restent intactes.
Pour atteindre cet objectif, les SAE s’efforcent d’engager et d’aider les familles avant que leurs problèmes s’aggravent et aient un impact sur la sécurité et le mieux-être des enfants. Détection précoce, interventions adaptées, partenariats plus solides entre la communauté et l’agence, supervision continue, ainsi que counseling et encadrement intensifiés et spécialisés, sont tous des outils utilisés pour améliorer la capacité des parents de s’occuper de leurs enfants.
Dans certains cas, les enfants devront être pris en charge durant une courte période, alors que les parents règlent les problèmes qui les empêchent d’offrir un foyer sécuritaire. La SAE continue alors d’appuyer la famille et l’enfant ou le jeune, de sorte qu’ils soient réunis de façon sécuritaire le plus tôt possible.
Qu’est-ce que le placement chez un proche sans prise en charge?
Les proches sont des personnes qui ont une relation avec un enfant ou un jeune; il peut s’agir de proches parents biologiques ou de personnes sans lien biologique, mais qui ont un lien social significatif avec l’enfant ou le jeune : par exemple, un beau-parent, un parrain ou une marraine, un ami, un enseignant, un entraîneur ou un voisin.
Le placement chez un proche sans prise en charge a lieu lorsqu’un enfant ou un jeune est placé dans le foyer d’un proche approuvé, et que l’enfant n’a pas le statut « pris en charge ».
En quoi le placement chez un proche sans prise en charge diffère-t-il du placement chez un proche avec prise en charge?
Le placement chez un proche sans prise en charge et le placement chez un proche avec prise en charge sont tous deux des programmes qui permettent aux enfants et aux jeunes d’être placés chez des personnes qu’ils connaissent, habituellement des membres de leur famille élargie ou d’un groupe de soutien dans la communauté. La décision d’opter pour un placement chez un proche sans prise en charge plutôt qu’avec prise en charge dépend habituellement des besoins de protection de l’enfant.
La principale différence entre ces deux programmes est qu’un enfant ou un jeune dont s’occupe une personne responsable offrant un placement chez un proche sans prise en charge n’est pas considéré comme étant un enfant pris en charge par la SAE. Une famille offrant un placement chez un proche sans prise en charge est soumise à une évaluation préalable qui examine la capacité de la famille de répondre aux besoins de sécurité et de mieux-être de l’enfant. Une famille offrant ce type de placement est admissible au soutien financier de divers programmes du gouvernement de l’Ontario. Un fournisseur de placement chez un proche avec prise en charge est une personne responsable qui, comme une personne responsable autorisée à offrir un placement d’accueil, doit participer à un programme de formation préalable imposé par la province ainsi qu’à une étude du milieu familial. Les familles offrant un placement chez un proche avec prise en charge reçoivent le même soutien financier et psychologique que la SAE offre aux familles d’accueil.
Quels sont les avantages du placement chez un proche sans prise en charge?
Le placement chez un proche sans prise en charge permet à l’enfant de maintenir le lien avec sa famille, sa famille élargie, son patrimoine, sa culture et ses traditions. Cela aide les enfants à acquérir un sentiment d’appartenance, de sécurité et de sûreté.
De la documentation et des politiques d’autres compétences appuient considérablement le fait de mettre davantage l’accent sur les proches en tant qu’option de placement pour les enfants et les jeunes nécessitant un placement hors du domicile familial.
Voici quelques constatations relatives au placement chez un proche :
- Les enfants placés chez un proche sont 2,2 fois moins susceptibles de souffrir d’un problème de santé mentale que les enfants placés dans une famille d’accueil.
- Les enfants placés chez un proche sont moins susceptibles d’avoir besoin de services de santé mentale que les enfants placés dans une famille d’accueil.
- Les enfants placés chez un proche sont 1,9 fois plus susceptibles d’avoir une santé affective positive que les enfants placés dans une famille d’accueil.
- Les enfants placés chez un proche sont 2,6 fois moins susceptibles de subir trois placements ou plus que les enfants placés dans une famille d’accueil.
(Selon le rapport de la Commission de promotion de la viabilité des services de bien-être de l’enfance intitulé « Renforcer la prise en charge en milieu familial dans un système viable de services de bien-être de l’enfance », Rapport final et recommandations, 29 juin 2012.)
Comment fonctionne le placement chez un proche sans prise en charge?
Les sociétés d’aide à l’enfance (SAE) sélectionnent et évaluent soigneusement les familles élargies ou les personnes responsables potentielles afin de déterminer la capacité de la famille ou du membre de la communauté de s’occuper de l’enfant dans un foyer sécuritaire. L’évaluation inclut les vérifications de dossier criminel et de dossier ayant trait au bien-être de l’enfance pour toute personne âgée de plus de 18 ans vivant au domicile, une entrevue personnelle avec la personne responsable proposée, une entrevue privée avec l’enfant (selon l’âge et le stade développemental de l’enfant), ainsi qu’une évaluation exhaustive du milieu familial.
Bien que les SAE n’offrent pas de soutien financier continu dans les situations de placement chez un proche sans prise en charge, la famille élargie ou le membre de la communauté peut être admissible à de l’aide pour soins temporaires d’Ontario au travail, pouvant inclure des médicaments sur ordonnance, des soins dentaires et de la vue, une prestation de la rentrée des classes et pour vêtements d’hiver, ainsi que du soutien sporadique de la SAE.
Données de 2023–2024 sur le placement chez un proche sans prise en charge
En 2023–2024*, une moyenne mensuelle de 2 622 enfants étaient en placement chez un proche sans prise en charge.
* Ces chiffres ont été rapportés par 37 agences membres non autochtones. Ils sont tirés des rapports trimestriels du ministère du quatrième trimestre 2023-2024 (au 31 octobre 2024).
Qu’est-ce que le placement chez un proche avec prise en charge?
Le placement chez un proche fait référence à l’éducation et aux soins quotidiens prodigués aux enfants ayant besoin de protection par des membres de la parenté ou d’autres personnes décrites comme faisant partie de la famille par les membres de la famille immédiate de l’enfant. Il peut s’agir d’un membre de la famille, d’un parrain ou d’une marraine, d’un beau parent, d’un ami connu ou d’un membre de la communauté autorisé, qui a un lien de sang ou une relation existante avec l’enfant ou le jeune pris en charge.
On explore toujours les options de placement chez un proche pour les enfants ayant besoin de protection avant de les placer dans une famille d’accueil ou un foyer de groupe. Il arrive parfois que les enfants doivent être placés dans une famille d’accueil temporaire pendant que la Société d’aide à l’enfance (SAE) recherche un proche pouvant offrir un placement.
Quels sont les avantages du placement chez un proche avec prise en charge?
Le placement chez un proche permet à l’enfant de maintenir le lien avec sa famille, sa famille élargie, son patrimoine, sa culture et ses traditions. Cela aide les enfants à acquérir un sentiment d’appartenance, de sécurité et de sûreté.
De la documentation et des politiques d’autres compétences appuient considérablement le fait de mettre davantage l’accent sur les proches en tant qu’option de placement pour les enfants et les jeunes nécessitant un placement hors du domicile familial.
Voici quelques constatations relatives au placement chez un proche :
- Les enfants placés chez un proche sont 2,2 fois moins susceptibles de souffrir d’un problème de santé mentale que les enfants placés dans une famille d’accueil.
- Les enfants placés chez un proche sont moins susceptibles d’avoir besoin de services de santé mentale que les enfants placés dans une famille d’accueil.
- Les enfants placés chez un proche sont 1,9 fois plus susceptibles d’avoir une santé affective positive que les enfants placés dans une famille d’accueil.
- Les enfants placés chez un proche sont 2,6 fois moins susceptibles de subir trois placements ou plus que les enfants placés dans une famille d’accueil.
(Selon le rapport de la Commission de promotion de la viabilité des services de bien-être de l’enfance intitulé « Renforcer la prise en charge en milieu familial dans un système viable de services de bien-être de l’enfance », Rapport final et recommandations, 29 juin 2012.)
En quoi le placement chez un proche avec prise en charge diffère-t-il du placement chez un proche sans prise en charge?
Le placement chez un proche et le placement chez un proche sans prise en charge sont tous deux des programmes qui permettent aux enfants et aux jeunes d’être placés chez des personnes qu’ils connaissent, habituellement des membres de leur famille élargie ou d’un groupe de soutien dans la communauté. La décision d’opter pour un placement chez un proche plutôt que pour un placement chez un proche sans prise en charge dépend normalement des besoins de protection de l’enfant.
La principale différence entre ces deux programmes est qu’un enfant ou un jeune dont s’occupe une personne responsable offrant un placement chez un proche sans prise en charge n’est pas considéré comme étant un enfant pris en charge par la SAE. Une famille offrant un placement chez un proche sans prise en charge est soumise à une évaluation préalable qui examine la capacité de la famille de répondre aux besoins de sécurité et de mieux-être de l’enfant. Une famille offrant ce type de placement est admissible au soutien financier de divers programmes du gouvernement de l’Ontario. Un fournisseur de placement chez un proche est une personne responsable qui, comme une personne responsable autorisée à offrir un placement d’accueil, doit participer à un programme de formation préalable imposé par la province ainsi qu’à une étude du milieu familial. Les familles offrant un placement chez un proche reçoivent le même soutien financier et psychologique que la SAE offre aux familles d’accueil.
Comment fonctionne le placement chez un proche avec prise en charge?
On explore toujours les options de placement chez un proche pour un enfant ayant besoin de protection avant de le placer dans une famille d’accueil.
Le placement chez un proche a lieu lorsque l’enfant ou le jeune est officiellement un « enfant pris en charge ». La prise en charge d’un enfant par une SAE est une mesure plus intrusive et fournit un niveau différent de services à l’enfant. Elle nécessite aussi une phase d’évaluation plus intrusive ainsi que de la formation pour la personne responsable ou la famille offrant un placement chez un proche.
Les familles offrant un placement chez un proche reçoivent les mêmes soutiens financiers et services que les SAE offrent aux familles d’accueil.
Les candidats au placement chez un proche de l’Ontario doivent satisfaire les exigences suivantes pour fournir un placement :
- Se soumettre à l’étude du milieu familial SAFE (Structured Analysis, Family Evaluation).
- Suivre la formation préalable PRIDE (Parent Resources for Information, Development, and Education).
Étude du milieu familial SAFE
SAFE (Structured Analysis, Family Evaluation) est un modèle d’évaluation normalisé à l’intention de tous les Ontariens qui souhaitent fonder ou agrandir leur famille par l’entremise du placement chez un proche, du placement d’accueil ou de l’adoption. Une évaluation du milieu familial SAFE inclut les éléments suivants :
- Demande
- Liste de vérification et questionnaires concernant la sécurité du domicile
- Rapport médical, certificats de police et du bien-être de l’enfance et recommandations
L’étude du milieu familial SAFE peut être effectuée seulement par un intervenant d’une SAE ou un praticien autorisé par le MSEJ. Une étude du milieu familial SAFE peut durer de 4 à 6 mois; elle est généralement valide pour une période allant jusqu’à 2 ans.
Formation PRIDE (Parent Resources for Information, Development and Education)
La formation préalable PRIDE est un programme de formation composé de neuf modules (27 heures) utilisé pour préparer et renseigner les familles souhaitant offrir un placement chez un proche ou un placement d’accueil, ou encore adopter. Le programme PRIDE inclut de l’information sur les aspects suivants :
- Systèmes, processus et lois concernant l’adoption et le bien-être de l’enfance
- Attachement et perte
- Développement de l’enfant et questions liées aux besoins d’un enfant adopté
- Incidence de la négligence, du manque de stimulation, des mauvais traitements et de l’institutionnalisation sur les enfants
- Formation de l’identité et importance de la connaissance de la culture et de la race
- Importance des liens et de la continuité pour les enfants
On peut suivre la formation préalable PRIDE gratuitement par l’entremise d’une SAE, ou encore d’un formateur PRIDE privé, selon un certain tarif. Veuillez communiquer avec votre SAE locale pour obtenir de l’information sur PRIDE ou consulter le calendrier des séances de formation préalable PRIDE privées à https://secure.adoptontario.ca/pride.main.aspx.
Placement chez un proche avec prise en charge pour les enfants et les jeunes des Premières nations, Métis et Inuits (PNMI)
Pour les enfants et les jeunes d’ascendance autochtone, les dispositions de placement chez un proche peuvent être prises lorsque le Conseil de bande de la Première nation déclare que l’enfant est éduqué selon les soins conformes aux traditions.
Comme le nombre d’enfants nécessitant un placement chez un proche excède le nombre de familles disponibles, les SAE recherchent activement des familles souhaitant offrir ce type de placement.
Données de 2023–2024 sur le placement chez un proche avec prise en charge
En 2023–2024*, une moyenne mensuelle de 274 enfants et jeunes étaient en placement chez un proche avec prise en charge en Ontario.
* Ces chiffres ont été rapportés par 37 agences membres non autochtones. Ils sont tirés des rapports trimestriels du ministère du quatrième trimestre 2023-2024 (au 31 octobre 2024).
Besoin de plus d’information?
CANGRANDS – Un organisme sans but lucratif autonome appuyant les familles qui offrent un placement chez un proche et élèvent leurs petits enfants.
Les structures familiales des Premières nations, Métis et Inuits (PNMI) diffèrent de la famille nucléaire typique de la culture occidentale. Les familles des PNMI ont de fortes valeurs familiales, sont souvent élargies et partagent une responsabilité collective envers les enfants. Ces familles peuvent être liées par le sang, mais peuvent aussi être liées par le clan ou d’autres structures sociales. Cette responsabilité collective d’éducation des enfants est connue sous le nom de soins conformes aux traditions.
En 1985, le placement selon les soins conformes aux traditions a été reconnu par la Loi sur les services à l’enfance et à la famille (LSEF) et est reconnu dans l’actuelle Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille (LSEJF). Dans le domaine du bien-être de l’enfance, le terme « placement selon les soins conformes aux traditions » se rapporte au placement et à la supervision d’un enfant ou d’un jeune d’ascendance autochtone par une personne qui n’est pas son parent, conformément à la coutume de la bande ou de la communauté autochtone de l’enfant ou du jeune.
Compte tenu des effets de la colonisation, de nombreuses communautés autochtones ont de la difficulté à déterminer les placements appropriés dans leur communauté. Certaines communautés ont élargi la définition de placement selon les soins conformes aux traditions en incluant une plus grande variété de placements.
Quels sont les avantages du placement selon les soins conformes aux traditions?
Le placement selon les soins conformes aux traditions peut aider à préserver le patrimoine ainsi que les traditions et l’identité culturelles de l’enfant, qui sont essentiels à la formation d’une identité saine et à l’établissement de relations à vie. Les peuples autochtones croient que le fait d’éduquer leurs enfants en ayant un sens profond de la communauté et de l’identité culturelle est essentiel à la guérison de blessures historiques dans leurs communautés.
Dans le domaine du bien-être de l’enfance, on voit aussi le placement selon les soins conformes aux traditions comme étant moins conflictuel et plus centré sur la mise à profit de la force de la communauté. Les enfants placés selon des ententes de soins conformes aux traditions formelles ne sont pas soumis aux mêmes contraintes de temps que s’ils étaient placés selon d’autres formes de placement. Cette absence de contraintes de temps permet aux enfants de maintenir le lien avec leurs parents alors que ces derniers se guérissent.
Les familles offrant du placement selon les soins conformes aux traditions reçoivent le même soutien financier que les sociétés d’aide à l’enfance (SAE) offrent aux familles d’accueil.
Comment fonctionne le placement selon les soins conformes aux traditions?
Chaque communauté des PNMI définit et applique le placement selon les soins conformes aux traditions d’une façon qui lui est unique et conformément à ses valeurs, coutumes et principes traditionnels. Il est à noter que comme les communautés des PNMI n’appliquent pas toutes le placement selon les soins conformes aux traditions « formel », on doit s’informer de la pratique propre à chaque communauté.
Le placement selon les soins conformes aux traditions est facilité par une Entente de soins conformes aux traditions formelle. Les signataires d’une telle entente sont :
- Un représentant de la communauté des PNMI dans laquelle l’enfant est inscrit ou admissible en tant que membre
- Les parents biologiques de l’enfant
- Les personnes responsables avec lesquelles l’enfant vivra
- Un représentant de la SAE qui accordera une subvention aux personnes responsables
- L’enfant, dans le cas où ce dernier est âgé de plus de 12 ans
En matière de placement selon les soins conformes aux traditions, la résolution du conseil de bande de la communauté des PNMI énonce qu’on doit prendre soin d’un enfant conformément aux coutumes de la Première nation au sein du système familial élargi de l’enfant dans sa communauté d’origine ou hors réserve.
Dans certains cas, une entente de soins conformes aux traditions peut engager une famille non autochtone qui est considérée par la bande comme étant apte à s’occuper de l’enfant selon ses propres coutumes.
Les personnes responsables doivent satisfaire les exigences suivantes pour offrir un placement selon les soins conformes aux traditions :
- Se soumettre à l’étude du milieu familial SAFE (Structured Analysis, Family Evaluation).
- Suivre la formation préalable PRIDE (Parent Resources for Information, Development and Education).
Étude du milieu familial SAFE
SAFE (Structured Analysis, Family Evaluation) est une méthode d’évaluation du milieu familial utilisée pour tous les candidats ontariens souhaitant fonder une famille ou agrandir leur famille grâce au placement selon les soins conformes aux traditions, au placement chez un proche, au placement d’accueil ou à l’adoption. Une étude du milieu familial SAFE inclut les composants suivants :
- Demande
- Liste de vérification et questionnaires concernant la sécurité du domicile
- Rapport médical, certificats de police et du bien-être de l’enfance et recommandations
L’étude du milieu familial SAFE peut être effectuée seulement par un intervenant d’une SAE ou un praticien autorisé par le MSEJ. Une étude du milieu familial SAFE peut durer de 4 à 6 mois; elle est généralement valide pour une période allant jusqu’à 2 ans.
Formation PRIDE (Parent Resources for Information, Development and Education)
La formation préalable PRIDE est un programme de formation composé de neuf modules (27 heures) utilisé pour préparer et renseigner les familles souhaitant offrir un placement selon les soins conformes aux traditions, un placement chez un proche ou un placement d’accueil, ou encore adopter. Le programme PRIDE inclut de l’information sur les aspects suivants :
- Systèmes, processus et lois concernant l’adoption et le bien-être de l’enfance
- Attachement et perte
- Développement de l’enfant et questions liées aux besoins d’un enfant adopté
- Incidence de la négligence, du manque de stimulation, des mauvais traitements et de l’institutionnalisation sur les enfants
- Formation de l’identité et importance de la connaissance de la culture et de la race
- Importance des liens et de la continuité pour les enfants
On peut suivre la formation préalable PRIDE gratuitement par l’entremise d’une SAE, ou encore d’un formateur PRIDE privé, selon un certain tarif. Veuillez communiquer avec votre SAE locale pour obtenir de l’information sur PRIDE ou consulter le calendrier des séances de formation préalable PRIDE privées à https://secure.adoptontario.ca/pride.main.aspx.
Données de 2023–2024 sur le placement selon les soins conformes aux traditions
En 2023–2024*, une moyenne mensuelle de 121 enfants et jeunes étaient en placement selon les soins conformes aux traditions en Ontario.
* Ces chiffres ont été rapportés par 37 agences membres non autochtones. Ils sont tirés des rapports trimestriels du ministère du quatrième trimestre 2023-2024 (au 31 octobre 2024).
Qu’est-ce que la garde légale?
La Loi sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille (LSEJF) inclut des dispositions qui donnent à la cour la possibilité de placer un enfant ayant besoin de protection sous la garde d’un membre de la parenté ou de la communauté. Cette disposition, connue sous le nom de « garde légale », fait en sorte qu’un membre de la famille élargie, un membre de la communauté ou un parent d’accueil obtient légalement la garde d’un enfant. Une caractéristique distinctive de la garde légale est que l’enfant est confié aux soins d’un membre de sa parenté ou d’une autre personne proche de lui, alors qu’il conserve son nom, ses contacts avec sa famille et ses droits de succession.
Quels sont les avantages de la garde légale?
La garde légale dans le domaine du bien-être de l’enfance peut constituer une approche utile à la permanence lorsque l’adoption et la réunification ne sont pas réalisables. Les avantages de la garde sont les suivants :
- Éviter que l’enfant soit pris en charge.
- Offrir un plan de permanence lorsque l’adoption n’est pas jugée appropriée pour des motifs culturels, familiaux ou autres.
- Aider à garder de plus grands groupes de frères et sœurs ensemble.
- Appuyer le maintien des liens de l’enfant avec sa famille d’origine.
- Respecter les souhaits et les besoins uniques d’enfants plus âgés, particulièrement ceux qui quittent la prise en charge.
- Aider les enfants à établir des relations à long terme qui seront maintenues après qu’ils ont quitté la prise en charge.
- Offrir aux personnes responsables certains privilèges (p. ex., le consentement à des services à l’enfant).
Comment fonctionne la garde légale?
Les personnes responsables qui envisagent l’option de garde légale pour un enfant ou un jeune doivent d’abord en discuter avec la Société d’aide à l’enfance (SAE) engagée avec l’enfant ou le jeune. La SAE peut suggérer à la famille la tenue d’une rencontre ou d’une conférence de cas, et une évaluation des personnes responsables sera requise. On encourage les personnes responsables à obtenir des conseils juridiques de personnes indépendantes pour comprendre l’incidence de la garde légale. Des subventions à court terme ou d’autres formes de soutien financier peuvent être offertes en guise de soutien au placement. Une ordonnance d’un tribunal est alors rendue pour officialiser l’ordonnance de garde légale.
Données de 2023-2024 sur la garde légale
En 2023-2024*, 156 enfants et jeunes bénéficiaient d’une entente de garde légale.
* Ces chiffres ont été rapportés par 37 agences membres non autochtones. Ils sont tirés des rapports trimestriels du ministère du quatrième trimestre 2023-2024 (au 31 octobre 2024).
Qu’est-ce que l’adoption en Ontario?
En savoir plus.
Qu’est-ce que la « transition vers la vie adulte »?
Dans le système du bien-être de l’enfance, les jeunes quittent officiellement la prise en charge à l’âge de 18 ans. Tout est mis en œuvre pour trouver une famille permanente pour les jeunes pris en charge avant qu’ils atteignent leur 18e anniversaire, mais pour diverses raisons, cela n’est pas toujours possible, ou souhaité de la part de certains jeunes. Le personnel des sociétés d’aide à l’enfance (SAE) et le jeune prennent les décisions ensemble afin d’établir le plan qui répond le mieux aux besoins du jeune, ce qui inclut le fait d’étudier la gamme de soutiens des SAE décrits ci-dessous.
Les jeunes qui quittent la prise en charge peuvent emprunter diverses voies :
- Transition vers l’autonomie
Comme de bons parents, les SAE commencent à aider le jeune à acquérir des aptitudes à la vie quotidienne au début de son adolescence. Le personnel des SAE rencontre régulièrement le jeune et ses personnes responsables pour élaborer des objectifs et les mettre en contact avec les ressources requises pour atteindre ces objectifs. Bien avant que les jeunes quittent réellement la prise en charge, les SAE les aident à se préparer à vivre de façon autonome, seuls ou avec d’autres personnes.
Les SAE, en partenariat avec d’autres organismes communautaires, ont recours à des intervenants pour jeunes en transition dont le rôle est d’aider les jeunes qui quittent la prise en charge. Les intervenants de transition financés par le ministère des Services à l’enfance et à la jeunesse (MSEJ) aident les jeunes à se procurer un logement, leur offrent de la formation en acquisition de compétences, comme l’établissement d’un budget et des compétences culinaires, et les aident à accéder à des études post‑secondaires.
Les SAE facilitent aussi la transition des jeunes vers l’autonomie en les aidant à établir des relations à vie, incluant, dans la mesure du possible, une relation individuelle avec au moins un mentor. La relation permanente permet au jeune d’avoir un domicile pour les vacances et un endroit où appeler en cas d’urgence; elle lui procure aussi un sentiment d’appartenance. L’existence de liens à vie avec des adultes qui peuvent offrir du soutien émotionnel à long terme est cruciale. Pour de nombreux jeunes pris en charge, le moment où ils quittent la prise en charge est le moment où ils ont le plus de difficultés – et par conséquent, où ils ont le plus besoin de continuité, de stabilité, d’amour et d’orientation.
L’un des soutiens les plus importants que les SAE offrent pour appuyer la transition vers l’autonomie est le programme de Soins et de soutien continus pour les jeunes (SSCJ). Le programme de SSCJ offre aux jeunes qui ont quitté la prise en charge, entre autres formes de soutiens continus, des soutiens financiers et affectifs jusqu’à l’âge de 21 ans. Le MSEJ a récemment annoncé une autre option dans le cadre du programme de SSCJ, intitulée Politique favorisant le parachèvement des études des pupilles. Cette politique aide les jeunes à poursuivre leur vie dans leur famille d’accueil après qu’ils ont atteint l’âge de 18 ans, jusqu’à ce qu’ils aient terminé leurs études.
Les jeunes qui se dirigent vers l’autonomie ont aussi accès à du counseling et à des avantages de soins de santé par l’entremise de l’Initiative des avantages sociaux pour les jeunes quittant la prise en charge.
- Transition vers un autre système de soins
De nombreux enfants et jeunes pris en charge ont des besoins exceptionnels. Pour les jeunes ayant, par exemple, un handicap intellectuel ou un autre handicap important, la fin de la prise en charge nécessite la transition vers un autre système de soins.
- Retour à la famille
Pour de nombreux pupilles de la Couronne, la réunification avec leur famille d’origine est leur option de permanence souhaitée, et les SAE favorisent cette option lorsqu’elle est appropriée et possible. Aujourd’hui, les SAE s’efforcent davantage d’aider les enfants ayant dû quitter leur famille d’origine à maintenir leurs relations avec celle-ci.
Par ailleurs, les jeunes pris en charge qui n’ont pas de relation établie avec leur famille d’origine cherchent souvent à rétablir leurs relations avec leurs parents, ainsi que leurs frères et sœurs, aussitôt qu’ils quittent la prise en charge.
Les SAE travaillent en vue d’aider les pupilles de la Couronne à maintenir leurs relations avec leur famille d’origine lorsque ces relations sont sécuritaires et bénéfiques, ainsi que d’appuyer une réunification possible de diverses façons :
- Placer les enfants et les jeunes pris en charge près de leur domicile familial
- Aider les enfants et les jeunes à maintenir des relations importantes
- Rechercher des membres de la famille élargie
- Aider les jeunes à rétablir leurs relations avec leur famille biologique
De plus en plus, les familles d’accueil jouent un rôle essentiel afin d’appuyer les enfants et les jeunes qui s’efforcent de maintenir leurs relations avec leur famille d’origine. Dans ces situations, le placement d’accueil à long terme planifié, en visant l’amélioration des relations et des liens avec la famille biologique, est considéré comme une option de permanence valable.
Lorsque les jeunes n’ont pas de relation établie avec leur famille d’origine, les SAE les aident à planifier la réunification et à composer avec les répercussions de cette réunification.
Données de 2023–2024 sur la transition vers la vie adulte
En 2023-2024*, le nombre moyen mensuel de jeunes effectuant la transition vers la vie adulte et recevant des soutiens par l’entremise du programme À vos marques, prêts, partez était de 3 719 jeunes.
* Ces chiffres ont été rapportés par 37 agences membres non autochtones. Ils sont tirés des rapports trimestriels du ministère du quatrième trimestre 2023-2024 (au 31 octobre 2024).
